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COLLECTE DES INFORMATIONS DE NOS VISITEURS : PROCÉDÉ, FINALITÉ, TRAITEMENT

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PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

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Le titre, la conception, la forme des sites, ainsi que tous les textes, photos, données, logos, marques et autres éléments reproduits sur les Sites sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins et droits des marques. A ce titre et conformément au code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour usage privé dans un cercle de famille est autorisée. Toute autre utilisation est consécutive de contrefaçon et/ou atteinte aux droits voisins, sanctionnés par ledit code. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur les Sites, sans l’accord préalable et express du groupe ENSUP.

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Le groupe ENSUP s’engage, en tant qu’éditeur en ligne, à veiller à la protection des mineurs, à ne pas porter atteinte aux droits, à la liberté et à la dignité de la personne, et à informer le lecteur de la nature éditoriale des contenus proposés. Les sites peuvent contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers autres que le groupe ENSUP. Ce dernier ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires tant françaises qu’européennes en vigueur ou à venir, ainsi que les conséquences de ce non-respect.

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Dernière mise à jour le 15 novembre 2023.

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CODE NAF : 8559 A

Code UAI (Taxe d’Apprentissage) : 0783545E